Conditions générales d’utilisation du site celvarionis.sbs

Merci de consulter nos conditions générales. L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes modalités précisées ci-dessous.

16 octobre 2025

Acceptation des conditions

En accédant au site celvarionis.sbs, vous validez sans réserve les conditions générales décrites ici. Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser nos services. Si vous refusez une partie des conditions, veuillez cesser toute utilisation du site.

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent dans le cadre des présentes conditions.

• « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale consultant ou utilisant le site.
• « Service » désigne tout accompagnement, conseil, ressource ou information fourni sur celvarionis.sbs.
• « Prestataire » fait référence à l’équipe ou au responsable de la plateforme celvarionis.sbs.
• « Données » recouvre toute information fournie ou collectée sur le site.

Utilisation du service

L’utilisateur s’engage à faire un usage conforme des informations et à respecter la législation en vigueur lors de sa navigation sur le site.

Accès

L’accès au site et aux services est réservé aux utilisateurs majeurs capables juridiquement d’accepter ces conditions.

L’accompagnement proposé n’est pas destiné aux mineurs.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit respecter la loi et ces conditions générales.

• Ne pas fournir d’informations inexactes ou mensongères.
• Respecter la confidentialité des autres utilisateurs.
• Utiliser le service dans le respect des lois françaises et européennes.
• Ne pas porter atteinte au site, à sa sécurité ou à sa réputation.

Usages interdits

Voici quelques utilisations non autorisées du site.

• Utilisation à des fins frauduleuses, illicites ou déloyales.
• Transmission de contenus illégaux, diffamatoires ou offensants.
• Collecte non autorisée de données personnelles d’autres utilisateurs.
• Altération ou tentative d’atteinte à la sécurité du site.
• Reproduction ou distribution du contenu sans autorisation.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site celvarionis.sbs (textes, logos, images) est protégé. Toute utilisation non autorisée des contenus est interdite, sauf accord écrit préalable de l’équipe celvarionis.

Contenus utilisateurs

Vous êtes responsable des commentaires ou messages publiés sur le site. celvarionis se réserve le droit de supprimer ou modifier tout contenu non conforme.

Protection des données personnelles

Nous traitons les données utilisateurs selon la politique de confidentialité affichée sur le site. L’accès, la rectification et la suppression sont possibles sur demande. Voir la politique confidentialité

Limitation de responsabilité et avertissement

Bien que nous veillions à l’exactitude des contenus, le site ne saurait être garanti exempt d’erreurs.

Limitation de responsabilité

celvarionis ne peut être tenu responsable des dommages indirects, consécutifs ou résultant de l'utilisation du site ou des informations fournies.

Indemnisation

L’utilisateur accepte d’indemniser celvarionis en cas de dommage résultant d’un manquement aux conditions générales.

Règlement des litiges

Tout litige sera, en priorité, réglé à l’amiable entre les parties.

Loi applicable et juridiction

Les conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.

Résiliation

celvarionis se réserve le droit d’interrompre l’accès de tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions.

Modifications

celvarionis peut modifier à tout moment les présentes conditions. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page.

Autonomie des clauses

Si une disposition s’avère nulle, les autres offrent toujours plein effet.

Contrat intégral

Le présent document constitue l’accord entier entre celvarionis et les utilisateurs du site.

Coordonnées de contact

Pour toute question relative aux conditions, veuillez nous contacter.